Mentions légales - Evel Promotion
Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site internet (ci-après le « Site ») est édité par la société :
QUADRAL E-SERVICES
Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 60 000 euros
RCS : Metz 522 622 927
SIREN : 522 622 927
SIRET : 522 622 927 00047
Code APE/NAF : 58.29C – Édition de logiciels applicatifs
N° TVA intracommunautaire : FR78522622927
Siège social : 3 Place du Roi George, 57000 METZ – France
Téléphone : 03 87 17 98 17
Email : quadrale-services@quadral.fr
2. Directrice de publication
Le directeur de la publication est Kamel AOUDIA, Président du directoire de Quadral.
3. Hébergement
Le Site est hébergé par :
QUADRAL E-SERVICES
3 Place du Roi George
57000 METZ – France
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4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments figurant sur le Site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de QUADRAL E-SERVICES ou fait l’objet d’une licence d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
5. Protection des données personnelles
Les informations personnelles pouvant être collectées sur le Site font l’objet d’un traitement informatisé par QUADRAL E-SERVICES, responsable de traitement, dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Elles sont destinées exclusivement à l’usage interne du Site et ne sont en aucun cas communiquées à des tiers sans votre consentement.
Conformément à la législation applicable, vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité et d’opposition sur les données vous concernant.
Pour exercer vos droits, contactez : dpo@quadral.fr
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7. Responsabilité
QUADRAL E-SERVICES ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions présentes sur le Site, des interruptions ou dysfonctionnements, ni des dommages résultant de l’utilisation de celui-ci.
Les liens hypertextes mis en place sur le Site peuvent renvoyer vers d’autres sites sur lesquels QUADRAL E-SERVICES n’exerce aucun contrôle.
8. Droit applicable
Le Site est régi par le droit français. En cas de litige, compétence est donnée aux tribunaux français compétents.
9. Contact
Pour toute question relative au Site ou à ses mentions légales, vous pouvez contacter :
QUADRAL E-SERVICES
3 Place du Roi George, 57000 METZ – France
Téléphone : 03 87 17 98 17
Email : quadrale-services@quadral.fr
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Le site internet www.evel-promotion.fr (ci-après le « Site ») est édité par la société :
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RCS : Metz 522 622 927
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2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Pierre-Jean LINGAT, Directeur de Evel Promotion.
3. Hébergement
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8. Droit applicable
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